• Préambule

Bienvenue sur notre page consacrée à notre « Politique de confidentialité », applicable au site internet e-commerce édité par la société NEZUMI TEA et accessible à l’adresse www.nezumitea.com (le « Site »).

Nous vous remercions de votre confiance et de votre intérêt pour nos produits — thés en vrac, infusions, matcha et accessoires — que vous pouvez découvrir et acheter via notre Site (les « Produits »). Le respect de votre vie privée est une priorité essentielle pour nous, et nous mettons tout en œuvre pour garantir la protection de vos données personnelles.

Cette politique a pour objectif de vous expliquer en toute clarté :

• quelles données personnelles nous collectons à votre sujet ;
• comment et pourquoi nous les utilisons ;
• d’où proviennent ces données ;
• qui peut y avoir accès ;
• et sur quelles bases juridiques nous nous appuyons pour les traiter.

NEZUMI TEA, entreprise individuelle enregistrée sous le régime de la micro-entreprise, dont le siège est situé au 630 route de Saint-Michel, 06140 Coursegoules, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 939 460 820 (« Nezumi Tea », « nous », « notre » ou « nos »), agit en tant que responsable du traitement des données personnelles (le « Responsable de traitement »). Cela signifie que nous déterminons les finalités et les moyens des traitements de données personnelles vous concernant.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, dit règlement général sur la protection des données (« RGPD ») (Règlement (UE) 2016/679), à la loi Informatique et Libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978) ainsi qu’aux recommandations des autorités de contrôle compétentes (ensemble la « Réglementation »), nous nous engageons à traiter vos données de manière responsable, transparente et sécurisée.

Nous vous invitons à lire attentivement cette Politique afin de comprendre comment nous protégeons vos données et comment vous pouvez exercer vos droits.

Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité ou plus généralement à la manière dont nous traitons vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : rgpd@nezumitea.com

2. Quelles sont les personnes concernées par la présente Politique de confidentialité ?

La présente Politique de confidentialité s’applique à toutes les personnes dont les données personnelles sont traitées via notre site www.nezumitea.com, que vous soyez :

• un simple visiteur naviguant sur notre Site,
• un utilisateur ayant créé un compte client,
• un client effectuant un achat ou utilisant l’un de nos services en ligne,

Ensemble, ces personnes sont désignées dans cette Politique comme les « Personnes concernées ».

En accédant à notre Site ou en utilisant nos Services, vous acceptez les conditions de cette Politique et êtes informé de la manière dont vos données sont collectées et utilisées.

3. Comment vos données personnelles sont-elles collectées ?

Nous collectons vos données personnelles principalement de manière directe, lorsque vous :

• créez ou utilisez votre compte client sur notre Site ;
• passez une commande ou utilisez nos services en ligne ;
• nous contactez via les formulaires ou autres moyens de communication disponibles sur le Site.

Vous avez également la possibilité de déposer des avis sur nos « Produits ». Le dépôt d’un avis ne requiert pas la collecte de données personnelles : un pseudonyme et votre commentaire suffisent. Toutefois, si vous souhaitez partager plus d’informations personnelles lors de votre avis, vous êtes libre de le faire.

Par ailleurs, des données techniques telles que votre adresse IP, le type de navigateur ou encore des informations sur votre terminal sont automatiquement collectées lors de votre navigation sur notre Site. Ces données nous aident à améliorer votre expérience utilisateur et à assurer la sécurité du Site.

4. Typologie des données personnelles, finalités et bases légales

Par « Données personnelles », nous entendons toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique. Cela exclut les données anonymisées, c’est-à-dire celles dont l’identité a été supprimée.

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des différentes catégories de personnes concernées par cette Politique, ainsi que :

• les types de données personnelles que nous collectons et stockons ;
• les finalités pour lesquelles ces données sont traitées ;
• les bases légales sur lesquelles reposent ces traitements.

4.1 Catégories de personnes concernées

Les traitements décrits dans cette Politique concernent principalement :

• les visiteurs de notre Site ;
• les utilisateurs ayant créé un compte client ;
• les clients ayant passé une commande ou utilisant nos services.

4.2 Types de données personnelles collectées

Chez Nezumi Tea, nous collectons vos données personnelles notamment lorsque vous :

• passez une commande sur le Site ;
• créez un compte client ;
• vous inscrivez à notre newsletter ;
• contactez notre service client.

Nous recueillons également certaines données automatiquement lors de votre navigation, notamment grâce aux cookies et autres traceurs.

Les données personnelles que nous collectons peuvent inclure, selon les cas :

• vos informations d’état civil : nom, prénom, date de naissance ;
• vos coordonnées : adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale, adresse de livraison si différente, ainsi que le nom et prénom du bénéficiaire ;
• le nom de votre entreprise (facultatif) ;
• toute information que vous choisissez de renseigner via votre compte ou lors de l’utilisation du Site, par exemple vos préférences.

Nous collectons aussi des données techniques relatives à votre navigation, telles que :

• le type d’appareil utilisé (ordinateur, smartphone, tablette) ;
• le système d’exploitation de votre terminal ;
• votre fournisseur d’accès internet ;
• le navigateur utilisé ;
• votre adresse IP ;
• la géolocalisation approximative de votre terminal ;
• vos préférences linguistiques.

4.3 Finalités et bases légales des traitements

Les données personnelles collectées sont utilisées pour les finalités suivantes, chacune reposant sur une base légale spécifique que nous détaillons ci-dessous :

5. Si vous omettez de fournir certaines données personnelles

Certaines données personnelles que nous collectons sont nécessaires pour vous permettre d’accéder à nos Produits ou Services (par exemple pour créer un compte, passer une commande ou recevoir une livraison).

Si vous choisissez de ne pas nous communiquer ces informations obligatoires, il se peut que :

• nous ne puissions pas traiter votre commande ou répondre à votre demande ;
• vous ne puissiez pas bénéficier de certaines fonctionnalités du Site (suivi de commande, historique, etc.) ;
• nous ne soyons pas en mesure de respecter certaines obligations légales ou contractuelles.

Nous nous engageons à ne collecter que les données strictement nécessaires à la finalité prévue.

6. Quels sont les flux de données personnelles ?

L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes ou entités suivantes :

• les membres de l’équipe Nezumi Tea, dans la mesure où cet accès est nécessaire à leurs missions (gestion des commandes, service client, etc.), et soumis à une obligation de confidentialité ;
• nos prestataires techniques et partenaires, agissant en tant que sous-traitants, pour assurer le bon fonctionnement du Site et de nos services (par exemple : hébergement, paiement en ligne, livraison, outils marketing, gestion de newsletters, etc.).

Tous nos sous-traitants s’engagent contractuellement à respecter les exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), notamment en matière de sécurité, de confidentialité et de limitation des finalités.

Nezumi Tea pourra également être amenée à communiquer certaines données personnelles à :

• des autorités administratives ou judiciaires compétentes, uniquement si la loi l’exige (par exemple en cas de réquisition judiciaire ou de contrôle réglementaire).

Les tiers avec lesquels nous partageons vos données sont strictement encadrés, tant par la loi que par contrat. Nous nous assurons qu’ils n’utilisent vos données que dans le cadre défini, selon nos instructions, et qu’ils offrent un niveau de protection adéquat.

En aucun cas Nezumi Tea ne vend, ne loue ni ne cède vos données personnelles à des tiers, sauf consentement explicite de votre part ou exigence légale.

Si vous avez donné votre consentement pour certains usages de vos données et souhaitez le retirer par la suite, il vous suffit de nous contacter : nous appliquerons votre choix dans les meilleurs délais.

7. Traitement des données hors de l’Union européenne

Nezumi Tea ne transfère pas de données personnelles en dehors de l’Espace Économique Européen (EEE), sauf si cela est strictement nécessaire au fonctionnement de ses services (par exemple, dans le cadre de l’utilisation de certains outils techniques).

Dans tous les cas, aucun transfert n’est effectué vers des pays n’ayant pas fait l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission Européenne (au sens de l’article 45 du RGPD), sans que des garanties appropriées ne soient mises en place. Ces garanties peuvent inclure notamment :

• la signature de clauses contractuelles types approuvées par la Commission Européenne ;
• ou toute autre mesure reconnue conforme au RGPD.

Nous veillons à ce que l’ensemble de nos partenaires traitant des données en dehors de l’EEE respectent un niveau de protection équivalent à celui exigé en Europe.

Qu’est-ce que l’Espace Économique Européen (EEE) ?

L’EEE regroupe les pays de l’Union européenne ainsi que l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège.

Les données personnelles peuvent y circuler librement, car ces pays appliquent les mêmes règles de protection des données que celles du RGPD.

En dehors de cet espace, des garanties spécifiques sont nécessaires pour assurer un niveau de protection équivalent.

8. Durée de conservation de vos données personnelles

Nous conservons vos données personnelles uniquement pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, y compris pour satisfaire à nos obligations légales, comptables ou fiscales.

Pour déterminer la durée de conservation appropriée, nous prenons en compte :

• la nature et la sensibilité des données concernées,
• le risque potentiel en cas d’utilisation ou de divulgation non autorisée,
• les finalités du traitement,
• les obligations légales ou réglementaires en vigueur.

Voici quelques exemples concrets de durées de conservation appliquées chez Nezumi Tea :

Une fois ces délais atteints, vos données sont soit :

• supprimées de manière sécurisée,
• soit anonymisées pour des usages exclusivement statistiques.

Les opérations de suppression ou d’anonymisation sont irréversibles : il ne sera plus possible de restaurer les données concernées.

9. Vos droits concernant vos données personnelles

En tant que personne concernée par le traitement de données personnelles, vous disposez de plusieurs droits prévus par le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Ces droits ne sont pas absolus et peuvent être soumis à certaines conditions légales.

Voici les droits que vous pouvez exercer :

• Droit d’accès
  Vous pouvez nous demander si nous détenons des données personnelles vous concernant et, le cas échéant, en obtenir une copie, ainsi que des informations sur la manière dont nous les utilisons.
• Droit de rectification
  Si vos données sont inexactes ou incomplètes, vous pouvez nous demander de les corriger ou de les compléter.
• Droit à l’effacement (ou « droit à l’oubli »)
  Vous pouvez nous demander de supprimer vos données personnelles lorsque leur traitement n’est plus nécessaire ou est illégal. Ce droit peut être limité dans certains cas, notamment en cas d’obligations légales de conservation.
• Droit à la limitation du traitement
  Vous pouvez demander la suspension temporaire du traitement de vos données (par exemple, pendant une vérification d’exactitude), ou limiter leur utilisation dans certains cas.
• Droit à la portabilité
  Vous pouvez obtenir vos données personnelles dans un format structuré et lisible par machine, ou nous demander de les transmettre à un autre prestataire, dans la mesure où cela est techniquement possible. Ce droit s’applique uniquement aux traitements fondés sur votre consentement ou sur un contrat, et réalisés de manière automatisée.
• Droit d’opposition
  Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière, lorsque ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime.
  En cas d’opposition à des fins de prospection commerciale, vos données ne seront plus utilisées à cette fin.
• Droit de retrait du consentement
  Si le traitement de vos données est basé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Ce retrait n’aura pas d’effet rétroactif sur les traitements déjà réalisés.
• Droit de formuler des directives post-mortem
  Conformément à la législation française, vous pouvez nous indiquer comment vous souhaitez que vos données soient traitées après votre décès (conservation, suppression, transmission). Ces instructions peuvent être modifiées ou révoquées à tout moment.

10. Exercice de vos droits

Si vous avez des questions concernant cette Politique de confidentialité, la manière dont nous traitons vos Données personnelles, ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits (accès, rectification, suppression, etc.), vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

rgpd@nezumitea.com
Ou par courrier à : Nezumi Tea – 630 route de Saint-Michel, 06140 Coursegoules, France

Nous nous engageons à répondre à votre demande dans les délais légaux prévus par la Réglementation applicable. Il est possible que certaines Données personnelles ne puissent pas être modifiées ou supprimées immédiatement si leur conservation est requise par une obligation légale ou dans le cadre de notre intérêt légitime (ex. : gestion d’un litige).

Frais et identité

L’exercice de vos droits est gratuit. Toutefois, en cas de demande manifestement infondée ou excessive, nous pourrons refuser d’y donner suite ou vous demander une participation aux frais, conformément à la loi.

Nous pourrons également être amenés à vous demander des informations complémentaires pour confirmer votre identité, par souci de sécurité, afin d’éviter toute divulgation non autorisée de vos Données personnelles.

Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. En France, il s’agit de :

CNIL – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr

11. Comment les données sont-elles sécurisées ?

Nezumi Tea veille à ce que vos Données personnelles soient traitées en toute sécurité et confidentialité, y compris lorsque certaines opérations sont confiées à des prestataires externes. Pour cela, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de prévenir toute perte, usage abusif, altération ou suppression accidentelle ou illicite de vos Données personnelles.

Ces mesures sont proportionnées à la sensibilité des données concernées et au niveau de risque présenté par le traitement. Elles incluent notamment :

• l’accès restreint aux données aux seules personnes habilitées,
• le chiffrement de certaines données sensibles,
• la sécurisation de notre hébergement et de notre infrastructure informatique,
• des politiques internes de gestion des incidents et de sécurité des accès.

Nous avons également mis en place une procédure dédiée à la gestion des violations de données. En cas d’incident de sécurité susceptible de porter atteinte à vos droits ou à votre vie privée, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais, ainsi qu’à notifier l’autorité de contrôle compétente, si la loi l’exige.

Malgré tous nos efforts, aucun système de transmission ou de stockage de données sur Internet n’est entièrement sécurisé. Si vous suspectez une faille de sécurité, notamment liée à l’accès à votre compte ou à vos Données personnelles, merci de nous en avertir immédiatement via les coordonnées indiquées à la section 10.

12. Sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet exploités par des tiers. Veuillez noter que la présente Politique de confidentialité s’applique uniquement aux Données personnelles collectées par Nezumi Tea. Nous ne sommes pas responsables des Données personnelles que ces tiers peuvent collecter, stocker ou utiliser sur leurs propres sites internet.

Nous vous recommandons vivement de consulter la politique de confidentialité de chaque site tiers que vous visitez, afin de comprendre comment vos données y sont traitées.

Par ailleurs, Nezumi Tea ne saurait être tenue responsable des liens hypertextes pointant vers notre Site depuis d’autres sites internet tiers, même si ces derniers ont été autorisés à intégrer un lien vers notre contenu. Ces pratiques relèvent de la seule responsabilité des éditeurs des dits sites.

13. Cookies

13.1 Que sont les cookies ?

Les « cookies » sont de petits fichiers texte, comprenant souvent des identifiants uniques, qui sont envoyés par un serveur web à votre navigateur, puis stockés sur votre appareil. À chaque visite sur le Site, votre navigateur peut renvoyer ces cookies au serveur, permettant de vous reconnaître d’une visite à l’autre.

Les cookies jouent un rôle essentiel dans l’amélioration de votre expérience utilisateur. Ils permettent notamment de :

• vous reconnaître lors de vos visites successives,
• faciliter votre navigation,
• sécuriser votre connexion,
• adapter le contenu affiché à vos préférences et centres d’intérêt.

13.2 Comment les cookies sont-ils utilisés ?

Certains cookies nécessitent votre consentement préalable. Ce consentement est valide pendant 6 mois. Passé ce délai, nous vous le redemanderons.

Nous utilisons deux grandes catégories de cookies :

• Cookies internes : placés directement par nous sur notre Site.
• Cookies tiers : placés par des partenaires tiers (par exemple : services analytiques, réseaux sociaux ou publicitaires).

La durée de vie des cookies de mesure d’audience exemptés de consentement est de 13 mois maximum. Les données associées peuvent être conservées jusqu’à 25 mois, conformément à la réglementation en vigueur.

13.3 Types de cookies utilisés sur notre Site

• Cookies techniques
  Indispensables au bon fonctionnement du Site. Ils permettent par exemple de mémoriser vos actions précédentes dans la même session.
• Cookies de fonctionnalité
  Permettent au Site de se souvenir de vos préférences (langue, localisation, etc.) et d’offrir une navigation plus personnalisée.
• Cookies de réseaux sociaux
  Facilitent le partage de contenus vers les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Pinterest, etc.). Ces cookies peuvent suivre votre navigation, même si vous n’interagissez pas avec eux, lorsque votre session est active.
• Cookies analytiques
  Utilisés pour recueillir des statistiques sur la fréquentation et l’utilisation du Site afin d’en améliorer la performance.
  Nous utilisons notamment Google Analytics, un service fourni par Google. Pour refuser le suivi Google Analytics, vous pouvez installer l’extension suivante :
  Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics

• Cookies statistiques
  Aident à analyser le comportement global des utilisateurs (pages visitées, parcours, temps de visite) pour optimiser notre ergonomie et notre contenu.
• Cookies publicitaires
  Permettent d’afficher des annonces pertinentes selon vos intérêts, y compris en dehors de notre Site. Ils peuvent également limiter le nombre d’affichages d’une même publicité et mesurer l’efficacité de campagnes publicitaires. Ces cookies sont souvent gérés par des régies externes.

13.4 Comment bloquer l’utilisation des cookies

Vous disposez de plusieurs options pour refuser ou contrôler l’utilisation des cookies lors de votre navigation sur notre Site.

a) Refus ou personnalisation via notre bandeau de consentement

Lors de votre première visite sur notre Site, un bandeau d’information vous invite à gérer votre consentement quant à l’utilisation des cookies :

• Accepter tout : vous consentez à l’ensemble des cookies, y compris ceux liés à la publicité, aux réseaux sociaux et aux mesures d’audience nécessitant un consentement.
• Refuser tout : aucun cookie non essentiel ne sera déposé.
• Personnaliser : vous pouvez choisir finement les catégories de cookies que vous acceptez ou refusez, par finalité.

Ce consentement est conservé pour une durée de 6 mois, à l’issue de laquelle une nouvelle demande vous sera présentée.

b) Paramétrage de votre navigateur

Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser l’ensemble des cookies ou être alerté lors de leur dépôt. Cette désactivation peut cependant nuire au bon fonctionnement de certaines fonctionnalités du Site.

Voici comment procéder pour les principaux navigateurs :

• Firefox
  Menu ☰ > Options > Vie privée et sécurité > Historique > « Utiliser les paramètres personnalisés » > décocher « Accepter les cookies ».
• Internet Explorer
  Menu Outils > Options Internet > Onglet Confidentialité > Déplacer le curseur pour bloquer tous les cookies > OK.
• Google Chrome
  Menu ⋮ > Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données > Bloquer tous les cookies.
• Safari
  Paramètres > Safari > Confidentialité > « Bloquer tous les cookies ».

Attention : le blocage des cookies via le navigateur peut entraîner un dysfonctionnement partiel du Site.

c) Désactivation des cookies analytiques ou publicitaires

Pour désactiver Google Analytics, vous pouvez installer l’extension officielle de désactivation pour votre navigateur disponible ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Cookies concernés :

• _ga : permet de distinguer les utilisateurs ;
• _gid : identifie les sessions ;
• _gat : limite le taux de requêtes ;
• _dc_gtm_ : si Google Analytics est utilisé via Google Tag Manager.

Les données générées sont généralement transmises à Google (USA), mais votre adresse IP n’est pas associée à d’autres données Google.

14. Coordonnées

Pour toute question, demande d’information complémentaire ou réclamation concernant la présente Politique de confidentialité ou le traitement de vos Données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

rgpd@nezumitea.com

Nous nous efforcerons de répondre dans les meilleurs délais, conformément aux exigences de la législation applicable en matière de protection des données.

15. Modification de la présente Politique de confidentialité

NEZUMI TEA se réserve le droit de mettre à jour ou de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment, notamment pour refléter l’évolution de nos pratiques, de nos services ou de la législation applicable.

La date de la dernière mise à jour figure en en-tête de la présente Politique. Nous vous encourageons à la consulter régulièrement afin de rester informé(e) sur la manière dont nous protégeons vos Données personnelles.